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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE
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NOCTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTO
Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE (S.A.), par abréviation "G.M.C.", domiciliée à Route de Brive, B.P. 19, 19001 TULLE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1239323
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993

Présentation de la marque NOCTO

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.

La marque NOCTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTO est expirée depuis le 24 juin 1993.

Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE a également déposé les autres marques suivantes : GMC , GMC


Société dite GROUPE DES MEUBLES CAVENAILE (S.A.), par abréviation "G.M.C.", domiciliée à Route de Brive, B.P. 19, 19001 TULLE CEDEX. - France


CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Notamment, des lits.